Aliénor : un fonds de dotation destiné à aider la recherche médicale au CHU de Poitiers

Fonds de dotation Aliénor du CHU de Poitiers

Lancé par le CHU de Poitiers au mois de janvier, le fonds de dotation Aliénor est destiné à compléter les moyens de l'établissement consacrés à la recherche en santé. Il doit notamment permettre le financement et la promotion de l’innovation et de la recherche. Les travaux de recherche concernés s’articulent autour de la recherche fondamentale, de la recherche clinique et de la recherche translationnelle (transfert du fondamental aux applications cliniques).

Le  fonds Aliénor constitue également un outil de promotion des innovations technologiques biomédicales par le biais d’acquisition de matériels de recherche en santé mis au service de toute la communauté des chercheurs et des cliniciens du CHU de Poitiers.

Tout un chacun peut contribuer au développement du fonds Aliénor en faisant un don.

Vous pouvez adresser vos dons à :

Fonds Aliénor
CHU de Poitiers
2 rue de la Milétrie
CS 90577
86021 Poitiers

 

Quels sont avantages fiscaux ?

Le fonds Aliénor bénéficie du régime fiscal applicable aux organismes sans but lucratif. Il est donc exonéré des impôts commerciaux (impôt sur les sociétés de droit commun, taxe professionnelle et taxe sur la valeur ajoutée) au titre de ses activités économiques dès lors qu’il s’agit d’activités non lucratives au sens du code général des impôts.

Les dons consentis au fonds Aliénor ouvrent droit au régime du mécénat et peuvent donc générer des réductions d’impôts :

  • impôt sur les revenus :
    • pour les particuliers, cela correspond à 66% du montant des dons dans la limite de 20% du montant imposable (article 200 du code général des impôts).
    • pour les entreprises, cela correspond  à une réduction d’impôt à hauteur de 60% du montant des versements dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaires (article 238 bisdu code général des impôts).
  • impôt sur les sociétés : les entreprises assujetties peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt à hauteur de 60% du montant des versements dans la limite de 0,5% du chiffre d’affaires (article 238 bis du code général des impôts).

Enfin, les dons et legs consentis au profit d’un fonds de dotation sont en principe totalementexonérés de droits de mutation à titre gratuit (article 795-14° du code général des impôts).